38177_CC_20171030

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de LA GARDE"


Informations

Nom du document DU_38177
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de LA GARDE
Maillage 38177 LA GARDE
Source Inconnue
Téléversé le 06/03/2018 à 08:30
Publié le 08/06/2018 à 14:33
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 38177_CC_20171030
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1354496863dcd5307685801792cf1087
Producteur Commune de La garde

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA GARDE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [6.019091555853527,45.045962779734396,6.0842958767002395,45.105727298699485]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38177_ppr_plan_20171030.pdf Ppr plan
38177_ppr_reglement_20171030.pdf Ppr reglement
38177_r111_3_plan-20171030.pdf R111 3
38177_rapport_20171030.pdf Rapport
38177_reglement_graphique_20171030.pdf Règlement graphique
38177_sup_liste_20171030.pdf Sup liste
38177_sup_plan_20171030.pdf Sup plan

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de La garde
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedelagarde@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedelagarde@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.