61494_PLU_20210413

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TRUN"


Informations

Nom du document DU_61494
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TRUN
Maillage 61494 TRUN
Source Téléversement
Téléversé le 19/10/2022 à 09:25
Publié le 07/11/2022 à 12:41
Mis à jour le 07/11/2022 à 12:41
Statut
Version 4
Nom de l'archive 61494_PLU_20210413
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-13568fb5d546b41daa7af4ed7851ea87
Producteur Argentan Intercom

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TRUN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 61494
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/11/2022.
Emprise [0.0169677,48.829774,0.0706975,48.8711124]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/11/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
61494_rapport_20210413.pdf Rapport
61494_padd_20210413.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
61494_reglement_20210413.pdf Règlement écrit
61494_annexe_20210413.pdf Annexe
61494_info_surf_06_1_20210413.pdf Info surf 06 1
61494_prescription_surf_05_1_20210413.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
61494_orientations_amenagement_1_20210413.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Argentan Intercom
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@cc-argentan.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@argentan-intercom.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.