24381_CC_20220321

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-BARTHELEMY-DE-BUSSIERE"


Informations

Nom du document DU_24381
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-BARTHELEMY-DE-BUSSIERE
Maillage 24381 SAINT-BARTHELEMY-DE-BUSSIERE
Source Téléversement
Téléversé le 23/05/2022 à 08:54
Publié le 24/05/2022 à 09:29
Mis à jour le 24/05/2022 à 09:29
Statut
Version 2
Nom de l'archive 24381_CC_20220321
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-136590969e87db9dcdc7e77901356597
Producteur Communauté de commune

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-BARTHELEMY-DE-BUSSIERE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 24381
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 24/05/2022.
Emprise [0.7186038,45.6160542,0.7772296,45.6679528]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/05/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
24381_procedure_20220321.pdf Procédure
24381_rapport_20220321.pdf Rapport
24381_info_surf_99-00_1_20220321.pdf Info surf 99-00 1
24381_liste_annexes_20220321.pdf Liste annexes
24381_sectorisation_graphique_20220321.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de commune
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@ccpn.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@ccpn.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.