11272_PLU_20260127

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PALAJA"


Informations

Nom du document DU_11272
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PALAJA
Maillage 11272 PALAJA
Source Téléversement
Téléversé le 31/03/2026 à 16:04
Publié le 31/03/2026 à 17:08
Mis à jour le 31/03/2026 à 17:08
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 11272_PLU_20260127
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-136f2c98525f6359486a4aa58f96d824
Producteur BE PAYSAGES
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PALAJA. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 11272
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/01/2025. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.3599804,43.1461488,2.4208755,43.1917573]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/01/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
11272_procedure_20260127.pdf Procédure
11272_20130415_rapport_E_20260127.pdf Rapport
11272_20140310_rapport_MS1_20260127.pdf Rapport
11272_20211216_rapport_MS2_20260127.pdf Rapport
11272_padd_20130415.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
11272_prescription_surf_05_01_20130415.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
11272_reglement_20260127.pdf Règlement écrit
11272_reglement_graphique_20260127.pdf Règlement graphique
11272_annexes_sanitaires_20130415.pdf Annexes sanitaires
11272_defense_incendie_20130415.pdf Defense incendie
11272_info_lin_19_aep_20130415.pdf Info lin 19 aep
11272_info_lin_19_eu_20130415.pdf Info lin 19 eu
11272_liste_sup_20130415.pdf Liste sup
11272_plan_sup_20130415.pdf Plan sup
11272_ppri_20130415.pdf Ppri
11272_pprif_20130415.pdf Pprif
11272_tgif_20130415.pdf Tgif
11272_zonage_assainissement_20130415.pdf Zonage assainissement

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : BE PAYSAGES
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@paysages-urba.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : BE PAYSAGES
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@paysages-urba.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.