16406_CC_20200923

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de MOULINS-SUR-TARDOIRE"


Informations

Nom du document DU_16406
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de MOULINS-SUR-TARDOIRE
Maillage 16406 MOULINS-SUR-TARDOIRE
Source Téléversement
Téléversé le 11/05/2022 à 14:26
Publié le 11/05/2022 à 15:17
Mis à jour le 11/05/2022 à 15:17
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 16406_CC_20200923
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-137f8ba1b4b18b085753bb4998079d13
Producteur Communauté de Commune La Rochefoucauld - Porte du Périgord
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MOULINS-SUR-TARDOIRE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 16406
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 11/05/2022.
Emprise [0.3832985,45.6550991,0.441442,45.6909456]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/05/2022
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
16406_Procedure_20200923.pdf Procedure
16406_rapport_20120223.pdf Rapport
16406_info_p_surf_07_1_20111205.pdf Info p surf 07 1
16406_liste_annexes_20200923.pdf Liste annexes
16406_liste_sup_20200923.pdf Liste sup
16406_plan_sup_20200923.pdf Plan sup
16406_sectorisation_graphique_20120223.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Commune La Rochefoucauld - Porte du Périgord
Téléphone : 05-45-63-14-76
Courriel : gpu@rochefoucauld-perigord.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de Commune La Rochefoucauld - Porte du Périgord
Téléphone : 05-45-63-14-76
Courriel : gpu@rochefoucauld-perigord.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.