68362_PLU_20251124

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de WENTZWILLER"



Informations

Nom du document DU_68362
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de WENTZWILLER
Maillage 68362 WENTZWILLER
Source Téléversement
Téléversé le 18/12/2025 à 09:11
Publié le 18/12/2025 à 10:16
Mis à jour le 18/12/2025 à 10:16
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 68362_PLU_20251124
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1386cb33b96a7812ce22b2a07aeab694
Producteur Mairie de Wentzwiller

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de WENTZWILLER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 68362
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [7.452711,47.5359955,7.4934941,47.5596873]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/11/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
68362_procedure_20251124.pdf Procédure
68362_rapport_1_20251124.pdf 1 PLU : rapport de présentation
68362_rapport_2_20251124.pdf 2 PLU MS1 : exposé des motifs
68362_rapport_3_20251124.pdf 3 PLU MS1 : note de présentation
68362_padd_20080201.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
68362_reglement_20251124.pdf Règlement écrit
68362_reglement_graphique_20251124.pdf Règlement graphique
68362_info_lin19_ep_20251124.pdf Info lin19 ep
68362_info_lin_19_ass_20251124.pdf Info lin 19 ass
68362_info_surf_14_20251124.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
68362_info_surf_14_rapport_20251124.pdf Info surf 14 rapport
68362_plan_sup_20251124.pdf Plan sup
68362_orientations_amenagement_20251124.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Wentzwiller
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@wentzwiller.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@wentzwiller.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.