63182_PLU_20251007

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JUMEAUX"


Informations

Nom du document DU_63182
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JUMEAUX
Maillage 63182 JUMEAUX
Source Téléversement
Téléversé le 05/11/2025 à 14:16
Publié le 05/11/2025 à 14:32
Mis à jour le 05/11/2025 à 14:32
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 63182_PLU_20251007
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-138aaac01de9414963412e52696df9d6
Producteur Mairie de Jumeaux

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de JUMEAUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 63182
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.325443,45.4196593,3.3723451,45.4476402]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/10/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
63182_procedure_20251007.pdf Procédure
63182_rapport_1_20251007.pdf Partie 1
63182_rapport_2_20251007.pdf Partie 2
63182_padd_20251007.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
63182_prescription_surf_05_01_20251007.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
63182_prescription_surf_05_03_20251007.pdf Emplacement réservé aux installations d’intérêt général
63182_reglement_20251007.pdf Règlement écrit
63182_reglement_graphique_20251007.pdf Règlement graphique
63182_autres_annexes_20251007.pdf Autres annexes
63182_bassin_houiller_1_20251007.pdf Bassin houiller 1
63182_bassin_houiller_2_20251007.pdf Bassin houiller 2
63182_bassin_houiller_3_20251007.pdf Bassin houiller 3
63182_bassin_houiller_4_20251007.pdf Bassin houiller 4
63182_bassin_houiller_5_20251007.pdf Bassin houiller 5
63182_bassin_houiller_6_20251007.pdf Bassin houiller 6
63182_boisement_1_20251007.pdf Boisement 1
63182_boisement_2_20251007.pdf Boisement 2
63182_boisement_3_20251007.pdf Boisement 3
63182_boisement_4_20251007.pdf Boisement 4
63182_info_surf_04_00_20251007.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
63182_info_surf_05_00_20251007.pdf Zone d'aménagement différé
63182_liste_annexes_20251007.pdf Liste annexes
63182_liste_sanitaire_20251007.pdf Liste sanitaire
63182_liste_sup_20251007.pdf Liste sup
63182_plan_sanitaire_assainissement_20251007.pdf Plan sanitaire assainissement
63182_plan_sanitaire_eau_potable_20251007.pdf Plan sanitaire eau potable
63182_plan_sup_20251007.pdf Plan sup
63182_ppri_1_20251007.pdf Ppri 1
63182_ppri_2_20251007.pdf Ppri 2
63182_ppri_3_20251007.pdf Ppri 3
63182_ppri_4_20251007.pdf Ppri 4
63182_ppri_5_20251007.pdf Ppri 5
63182_ppri_6_20251007.pdf Ppri 6
63182_orientations_amenagement_1_20251007.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Jumeaux
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@capissoire.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@capissoire.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.