31310_PLU_20241009

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LUX"


Informations

Nom du document DU_31310
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LUX
Maillage 31310 LUX
Source Téléversement
Téléversé le 21/07/2026 à 11:22
Publié le 21/07/2026 à 12:57
Mis à jour le 21/07/2026 à 12:57
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 2
Nom de l'archive 31310_PLU_20241009
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Modification Simplifiée n°2
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-13ad09a5c4ed63aab8958eb45082f426
Producteur BE PAYSAGES
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31310
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.7626816,43.4100421,1.8080315,43.4498372]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/10/2024
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
31310_procedure_20241009.pdf Procédure
31310_rapport_1_20100618.pdf Partie 1
31310_rapport_2_20190308.pdf Partie 2
31310_rapport_3_20241009.pdf Partie 3
31310_padd_20100618.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31310_reglement_20241009.pdf Règlement écrit
31310_reglement_graphique_20190308.pdf Règlement graphique
31310_liste_sup_20100618.pdf Liste sup
31310_plan_sup_20100618.pdf Plan sup
31310_orientations_amenagement_1_20190308.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : BE PAYSAGES
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@paysages-urba.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : BE PAYSAGES
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@paysages-urba.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.