83113_PLU_20221213

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JULIEN"


Informations

Nom du document DU_83113
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JULIEN
Maillage 83113 SAINT-JULIEN
Source Téléversement
Téléversé le 03/01/2023 à 09:12
Publié le 03/01/2023 à 09:27
Mis à jour le 03/01/2023 à 09:27
Statut
Version 3
Nom de l'archive 83113_PLU_20221213
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-13dff91f21a886a035890e59bd50a075
Producteur Mairie de Saint Julien le Montagnier

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-JULIEN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 83113
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.8402604,43.65138,5.9879019,43.7575973]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 16/12/2022
Date de publication : 21/12/2022
Date de révision : 03/01/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
83113_procedure_20221213.pdf Procédure
83113_rapport_20221213.pdf Rapport
83113_padd_20221213.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
83113_prescription_pct_07_20221213.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
83113_prescription_surf_05_20221213.pdf Emplacement réservé
83113_reglement_20221213.pdf Règlement écrit
83113_reglement_graphique_20221213.pdf Règlement graphique
83113_annexes_20221213.pdf Annexes
83113_info_lin_19_aep_eu_20221213.pdf Info lin 19 aep eu
83113_liste_SUP_20221213.pdf Liste SUP
83113_plan_SUP_20221213.pdf Plan SUP
83113_orientations_amenagement_20221213.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint Julien le Montagnier
Téléphone : 04 94 80 04 78
Courriel : urbanisme.stjulien@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 94 80 04 78
Courriel : urbanisme.stjulien@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.