56145_PLU_20100121

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NEANT-SUR-YVEL"


Informations

Nom du document DU_56145
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NEANT-SUR-YVEL
Maillage 56145 NEANT-SUR-YVEL
Source Téléversement
Téléversé le 04/09/2020 à 15:50
Publié le 07/09/2020 à 09:39
Mis à jour le 07/09/2020 à 09:39
Statut
Version 1
Nom de l'archive 56145_PLU_20100121
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-13f631a8311ec1e24e197f59cd35f368
Producteur mairie de neant sur yvel

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NEANT-SUR-YVEL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/09/2020.
Emprise [-2.3886022,47.9947889,-2.2730847,48.0465435]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/09/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
56145_procedure_20100121.pdf Procédure
56145_rapport_20100121.pdf Rapport
56145_padd_20100121.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
56145_reglement_20100121.pdf Règlement écrit
56145_reglement_graphique_20100121.pdf Règlement graphique
56145_Plan_EP_20100121.pdf Plan EP
56145_Plan_assainissement_20100121.pdf Plan assainissement
56145_classement_sonore_20100121.pdf Classement sonore
56145_etude_assainissement_20100121.pdf Etude assainissement
56145_sup_20100121.pdf Sup
56145_orientations_amenagement_20100121.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : mairie de neant sur yvel
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-neant-sur-yvel@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-neant-sur-yvel@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.