07096_PLU_20220325

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de GLUIRAS"



Informations

Nom du document DU_07096
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de GLUIRAS
Maillage 07096 GLUIRAS
Source Téléversement
Téléversé le 17/05/2022 à 09:30
Publié le 18/05/2022 à 09:47
Mis à jour le 18/05/2022 à 09:47
Statut
Version 3
Nom de l'archive 07096_PLU_20220325
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-13f9ffefd3990f7ff80ef7ce178a3fc7
Producteur Mairie Gluiras

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GLUIRAS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 07096
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 18/05/2022.
Emprise [4.4693875,44.8210339,4.5746358,44.8699408]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/05/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
07096_procedure_20220325.pdf Procédure
07096_rapport_20220325.pdf Rapport
07096_padd_20220325.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
07096_reglement_20220325.pdf Règlement écrit
07096_reglement_graphique_20220325.pdf Règlement graphique
07096_annexes_ecrites_20220325.pdf Annexes ecrites
07096_info_lin_19_aep_20220325.pdf Info lin 19 aep
07096_info_lin_19_eu_20220325.pdf Info lin 19 eu
07096_info_surf_04_20220325.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
07096_plan_sup_20220325.pdf Plan sup
07096_ppri_20220325.pdf Ppri
07096_reglementation_boisement_20220325.pdf Reglementation boisement
07096_zonage-assainissement_20220325.pdf Zonage-assainissement
07096_orientations_amenagement_20220325.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie Gluiras
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat-gluiras@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat-gluiras@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.