88480_PLU_20161028

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de UBEXY"


Informations

Nom du document DU_88480
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de UBEXY
Maillage 88480 UBEXY
Source Téléversement
Téléversé le 20/10/2020 à 10:09
Publié le 20/10/2020 à 11:48
Mis à jour le 20/10/2020 à 11:48
Statut
Version 1
Nom de l'archive 88480_PLU_20161028
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1402c2ef5389498b6e04a2cf61b822ac
Producteur Mairie de UBEXY

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'UBEXY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 20/10/2020.
Emprise [6.2494947,48.321679,6.3118553,48.356403]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/10/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
88480_procedure_20161028.pdf Procédure
88480_rapport_1_20161028.pdf Partie 1
88480_rapport_20120427.pdf Rapport
88480_rapport_2_20161028.pdf Partie 2
88480_padd_20161028.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
88480_prescription_surf_05_20161028.pdf Emplacement réservé
88480_reglement_20161028.pdf Règlement écrit
88480_reglement_graphique_20161028.pdf Règlement graphique
88480_annexes_sanitaires_20161028.pdf Annexes sanitaires
88480_info_surf_14_20161028.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
88480_liste_sup_20161028.pdf Liste sup
88480_orientations_amenagement_20161028.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de UBEXY
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedubexy@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedubexy@orange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 88480 UBEXY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.