67108_PLU_20250624

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DUPPIGHEIM"



Informations

Nom du document DU_67108
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DUPPIGHEIM
Maillage 67108 DUPPIGHEIM
Source Téléversement
Téléversé le 22/09/2025 à 12:11
Publié le 22/09/2025 à 17:18
Mis à jour le 22/09/2025 à 17:18
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 67108_PLU_20250624
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1413f9ce036f2b048fe492e3f46becd4
Producteur Commune de Duppisheim

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DUPPIGHEIM. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 67108
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [7.5764314,48.5114114,7.6135167,48.5542886]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/06/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
67108_20171127_delib_bilan_plu_20250624.pdf Delib bilan plu
67108_20171127_delib_prescription_R_20250624.pdf Délibération de prescription
67108_20190520_delib_debat_padd_20250624.pdf Délibération relative au débat sur le PADD
67108_20230919_delib_debat_padd_20250624.pdf Délibération relative au débat sur le PADD
67108_20240711_delib_arret_20250624.pdf Délibération d’arrêt du document d’urbanisme
67108_20240906_avis_ppa_20250624.pdf Avis des personnes publiques associées
67108_20250323_rapport_conclusions_enquete_publique_20250624.pdf Rapport conclusions enquete publique
67108_procedure_20250624.pdf Procédure
67108_rapport_1_20250624.pdf Partie 1
67108_padd_20250624.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
67108_reglement_20250624.pdf Règlement écrit
67108_reglement_graphique_1_20250624.pdf Règlement graphique 1
67108_reglement_graphique_2_20250624.pdf Règlement graphique 2
67108_info_surf_04_00_20250624.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
67108_info_surf_14_00_20250624.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
67108_info_surf_19_01_1_20250624.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
67108_info_surf_19_01_2_20250624.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
67108_info_surf_27_00_20250624.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes
67108_info_surf_32_00_20250624.pdf Secteur de taxe d'aménagement
67108_info_surf_42_01_20250624.pdf Secteur dans lequel les travaux de démolition sont soumis à permis de démolir
67108_info_txt_19_01_1_20250624.pdf Info txt 19 01 1
67108_info_txt_19_01_2_20250624.pdf Info txt 19 01 2
67108_info_txt_19_01_3_20250624.pdf Info txt 19 01 3
67108_liste_annexes_20250624.pdf Liste annexes
67108_liste_sup_20250624.pdf Liste sup
67108_plan_bruit_20250624.pdf Plan bruit
67108_plan_sup_1_20250624.pdf Plan sup 1
67108_plan_sup_2_20250624.pdf Plan sup 2
67108_ppri_bruche_20250624.pdf Ppri bruche
67108_ppri_bruche_plan_20250624.pdf Ppri bruche plan
67108_sup_ferroviaire_20250624.pdf Sup ferroviaire
67108_sup_gaz_20250624.pdf Sup gaz
67108_OAP_20250624.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Duppisheim
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@duppigheim.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@duppigheim.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.