19030_PLU_20260721

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRIGNAC-LA-PLAINE"


Informations

Nom du document DU_19030
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRIGNAC-LA-PLAINE
Maillage 19030 BRIGNAC-LA-PLAINE
Source Téléversement
Téléversé le 03/09/2026 à 14:41
Publié le 03/09/2026 à 14:56
Mis à jour le 03/09/2026 à 14:56
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 10
Nom de l'archive 19030_PLU_20260721
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Modification Simplifiée n°1
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-14234b9ee23f842b0edc9dbe00ca2b1f
Producteur Mairie de Brignac-La-Plaine
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BRIGNAC-LA-PLAINE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 19030
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.2818016,45.149474,1.365273,45.1999531]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/07/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
19030_procedure_20260721.pdf Procédure
19030_rapport_1_20220922.pdf Partie 1
19030_rapport_2_20220922.pdf Partie 2
19030_rapport_3_20220922.pdf Partie 3
19030_rapport_4_20220922.pdf Partie 4
19030_rapport_5_20260721.pdf Partie 5
19030_padd_20220922.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
19030_prescription_pct_07_01_20220922.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
19030_prescription_pct_16_01_20260721.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
19030_reglement_20220922.pdf Règlement écrit
19030_reglement_graphique_0_20260721.pdf Tableau d’assemblage
19030_eau_potable_20220922.pdf Eau potable
19030_info_surf_14_00_20220922.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
19030_info_txt_04_00_20220922.pdf Info txt 04 00
19030_info_txt_17_00_20220922.pdf Info txt 17 00
19030_info_txt_32_00_20220922.pdf Info txt 32 00
19030_liste_sup_20220922.pdf Liste sup
19030_reglement_assainissement_20220922.pdf Reglement assainissement
19030_reseau_irrigation_fusion_20220922.pdf Reseau irrigation fusion
19030_traitement_des_dechets_20220922.pdf Traitement des dechets
19030_zonage_assainissement_20220922.pdf Zonage assainissement
19030_orientations_amenagement_20220922.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Brignac-La-Plaine
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedebrignac@laposte.net
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Brignac-La-Plaine
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedebrignac@laposte.net


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 19030 BRIGNAC-LA-PLAINE depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de BRIGNAC-LA-PLAINE a approuvé une procédure de modification n°2 le 21 juillet 2026.

      19030_PLU_M2_20260721  
19030_20260721_delib_approbation_M2_20260721.pdf

La commune de BRIGNAC-LA-PLAINE a approuvé une procédure de modification n°2 le 21 juillet 2026.

      19030_PLU_M2_20260721  
19030_20260721_delib_approbation_M2_20260721.pdf

La commune de BRIGNAC-LA-PLAINE a approuvé une procédure de modification n°2 le 21 juillet 2026.

      19030_PLU_M2_20260721  
19030_20260721_delib_approbation_M2_20260721.pdf