17152_PLU_20240614

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de EPARGNES"


Informations

Nom du document DU_17152
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de EPARGNES
Maillage 17152 EPARGNES
Source Téléversement
Téléversé le 26/08/2024 à 10:55
Publié le 26/08/2024 à 18:33
Mis à jour le 26/08/2024 à 18:33
Statut
Version 1
Nom de l'archive 17152_PLU_20240614
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1438b5471a472ada81004a5dee1fbd2b
Producteur Mairie d'Epargnes

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'EPARGNES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17152
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-0.8518654,45.5236575,-0.7479709,45.5703227]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/08/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17152_procedure_20240614.pdf Procédure
17152_rapport_20240614.pdf Rapport
17152_padd_20240614.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17152_prescription_surf_05_02_20240614.pdf Emplacement réservé aux ouvrages publics
17152_prescription_surf_07_00_20240614.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
17152_reglement_20240614.pdf Règlement écrit
17152_reglement_graphique_1_20240614.pdf Règlement graphique 1
17152_reglement_graphique_2_20240614.pdf Règlement graphique 2
17152_reglement_graphique_3_20240614.pdf Règlement graphique 3
17152_annexe_sanitaire_20240614.pdf Annexe sanitaire
17152_eaux_pluviales_20240614.pdf Eaux pluviales
17152_liste_annexes_20240614.pdf Liste annexes
17152_liste_sup_20240614.pdf Liste sup
17152_notice_eaux_pluviales_20240614.pdf Notice eaux pluviales
17152_plan_sup_1_20240614.pdf Plan sup 1
17152_plan_sup_2_20240614.pdf Plan sup 2
17152_zonage_assainissement_20240614.pdf Zonage assainissement
17152_orientations_amenagement_18_00_20240614.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.