62607_CC_20140221

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de NEUVILLE-AU-CORNET"



Informations

Nom du document DU_62607
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de NEUVILLE-AU-CORNET
Maillage 62607 NEUVILLE-AU-CORNET
Source Inconnue
Téléversé le 08/01/2020 à 14:57
Publié le 17/01/2020 à 20:00
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 62607_CC_20140221
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-143bc4e49d6baf0cb7670ae33a1ec7e7
Producteur Communauté de Communes du Ternois

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NEUVILLE-AU-CORNET. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [2.349712999999998,50.32743419906265,2.3887635000000045,50.34207399906273]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
62607_derogation_20140221.pdf Derogation
62607_info_surf_16_00_20140221.pdf Site archéologique
62607_plan_sup_00_20140221.pdf Plan sup 00
62607_plan_sup_01_20140221.pdf Plan sup 01
62607_procedure_20140221.pdf Procédure
62607_rapport_20140221.pdf Rapport
62607_sectorisation_graphique_20140221.pdf Sectorisation graphique
62607_taxe_20140221.pdf Taxe

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes du Ternois
Téléphone : Aucun
Courriel : r-urbanisme@ternoiscom.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : r-urbanisme@ternoiscom.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.