200034056_PLUi_20240305

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU LAUTRECOIS - PAYS D'AGOUT"


Informations

Nom du document DU_200034056
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU LAUTRECOIS - PAYS D'AGOUT
Maillage 200034056 PLUI DU LAUTRECOIS - PAYS D'AGOUT
Source Téléversement
Téléversé le 30/12/2024 à 14:01
Publié le 30/12/2024 à 16:02
Dépublié le 18/03/2025 à 09:18
Mis à jour le 18/03/2025 à 09:18
Statut
Version 7
Nom de l'archive 200034056_PLUi_20240305
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-14433a3aa84970ec4346362b30165a0f
Producteur Communauté de Communes du Lautrécois-Pays d'Agout

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI DU LAUTRECOIS - PAYS D'AGOUT. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200034056
  • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [1.8562836,43.5933623,2.233032,43.7949249]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Aucune pièce écrite.

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes du Lautrécois-Pays d'Agout
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@cclpa.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@cclpa.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.