11436_CC_20170922

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de VILLESEQUE-DES-CORBIERES"


Informations

Nom du document DU_11436
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de VILLESEQUE-DES-CORBIERES
Maillage 11436 VILLESEQUE-DES-CORBIERES
Source Téléversement
Téléversé le 18/06/2026 à 00:14
Publié le 18/06/2026 à 09:31
Mis à jour le 18/06/2026 à 09:31
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 1
Nom de l'archive 11436_CC_20170922
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-14517f28add622a7b90dc75e4c16d6c0
Producteur Mairie de Villesèque-des-Corbières
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLESEQUE-DES-CORBIERES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 11436
  • -
  • CC
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2017 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.8191236,42.980029,2.8984118,43.0553152]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/09/2017
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
11436_procedure_20170922.pdf Procédure
11436_rapport_20170922.pdf Rapport
11436_annexe_III_RNU_20170922.pdf Annexe III RNU
11436_annexe_II_annexes_sanitaires_notice_20170922.pdf Annexe II annexes sanitaires notice
11436_annexe_IIa_annexes_sanitaires_notice_technique_20170922.pdf Annexe IIa annexes sanitaires notice technique
11436_annexe_IIb_plan_reseau_eau_potable_20170922.pdf Annexe IIb plan reseau eau potable
11436_annexe_IIc_plan_reseau_assainissement_20170922.pdf Annexe IIc plan reseau assainissement
11436_liste_annexes_20170922.pdf Liste annexes
11436_liste_sup_20170922.pdf Liste sup
11436_plan_sup_20170922.pdf Plan sup
11436_sectorisation_graphique_20170922.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Villesèque-des-Corbières
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@villesequedescorbieres.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Villesèque-des-Corbières
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@villesequedescorbieres.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.