86013_CC_20060711

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de AULNAY"


Informations

Nom du document DU_86013
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de AULNAY
Maillage 86013 AULNAY
Source Inconnue
Téléversé le 28/08/2017 à 17:36
Publié le 31/10/2017 à 09:30
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 86013_CC_20060711
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-145294dd078ac4f600960606546b7cae
Producteur Mairie d'Aulnay

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AULNAY. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [0.0671817160836086,46.891747278182166,0.1216824593000489,46.92075240523239]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/02/CNIG_CC_19042013.pdf
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
86013_info_surf_99_1_20060711.pdf autre relevant de la loi littoral
86013_info_surf_99_2_20060711.pdf autre relevant de la loi montagne
86013_info_surf_99_3_20060711.pdf Info surf 99 3
86013_procedure_20060711.pdf Procédure
86013_rapport_20060711.pdf Rapport

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Aulnay
Téléphone : Aucun
Courriel : mairieaulnay@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairieaulnay@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.