71371_PLU_20190704

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LA ROCHE-VINEUSE"


Informations

Nom du document DU_71371
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LA ROCHE-VINEUSE
Maillage 71371 LA ROCHE-VINEUSE
Source Téléversement
Téléversé le 28/09/2021 à 13:17
Publié le 28/09/2021 à 17:22
Mis à jour le 28/09/2021 à 17:22
Statut
Version 1
Nom de l'archive 71371_PLU_20190704
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1458a390fa42c2beade00f5314ea07d0
Producteur Mairie de La-Roche-Vineuse

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA ROCHE-VINEUSE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 71371
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 28/09/2021.
Emprise [4.7052092,46.331547,4.7900904,46.3689033]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/09/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
71371_procedure_20190704.pdf Procédure
71371_rapport_1_20190704.pdf Partie 1
71371_PADD_20190704.pdf PADD
71371_prescription_surf_05_00_20190704.pdf Emplacement réservé
71371_reglement_20190704.pdf Règlement écrit
71371_reglement_graphique_1_20190704.pdf Règlement graphique 1
71371_reglement_graphique_2_20190704.pdf Règlement graphique 2
71371_info_lin_19_01_1_20190704.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
71371_info_surf_14_00_20190704.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
71371_info_surf_19_01_1_20190704.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
71371_liste_annexes_20190704.pdf Liste annexes
71371_liste_sup_20190704.pdf Liste sup
71371_plan_sup_20190704.pdf Plan sup
71371_orientations_amenagement_1_20190704.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de La-Roche-Vineuse
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@larochevineuse-mairie.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@larochevineuse-mairie.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.