86113_PLU_20160629

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ITEUIL"


Informations

Nom du document DU_86113
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ITEUIL
Maillage 86113 ITEUIL
Source Inconnue
Téléversé le 12/07/2017 à 13:38
Publié le 12/07/2017 à 13:57
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 86113_PLU_20160629
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-146e5453784ff842574b3ff15557d1be
Producteur Communauté de communes Vallées du Clain

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ITEUIL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [0.2517334237948737,46.45393301294686,0.3290192145111337,46.50838009740654]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2016/08/141002_Standard_CNIG_PLU.pdf
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
86113_info_surf_04_dpu_20160629.pdf Info surf 04 dpu
86113_info_surf_14_1_20160629.pdf Info surf 14 1
86113_info_surf_16_archeo_20160629.pdf Info surf 16 archeo
86113_info_surf_17_plomb_20160629.pdf Info surf 17 plomb
86113_info_surf_19_dechets_20160629.pdf Info surf 19 dechets
86113_info_surf_26_1_20160629.pdf Info surf 26 1
86113_liste_SUP_20160629.pdf Liste SUP
86113_orientations_amenagement_1_20160629.pdf OAP 1
86113_padd_20160629.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
86113_plan_SUP_20160629.pdf Plan SUP
86113_prescription_surf_05_20160629.pdf Emplacement réservé
86113_procedure_20160629.pdf Procédure
86113_rapport_20160629.pdf Rapport
86113_reglement_20160629.pdf Règlement écrit
86113_reglement_graphique_20160629.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Vallées du Clain
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@valleesduclain.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@valleesduclain.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.