41031_PLU_20130307

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CELLETTES"


Informations

Nom du document DU_41031
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CELLETTES
Maillage 41031 CELLETTES
Source Inconnue
Téléversé le 28/07/2016 à 10:20
Publié le 28/07/2016 à 14:09
Mis à jour le 13/01/2023 à 10:33
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 2
Nom de l'archive 41031_PLU_20130307
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-14890f97dab6a8edf14d6b8db3aa7290
Producteur Agglopolys
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CELLETTES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.3398634900515056,47.50246033537377,1.4230165483691875,47.55022803604416]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020
Localisateurs de ressources
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/02/CNIG_PLU_19042013.pdf ()
http://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v? ()
http://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/telechargement/prepackage ()
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Agglopolys
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@agglopolys.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Agglopolys
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@agglopolys.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.