01064_PLU_20170414

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRIORD"


Informations

Nom du document DU_01064
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRIORD
Maillage 01064 BRIORD
Source Inconnue
Téléversé le 15/03/2018 à 11:48
Publié le 06/07/2018 à 10:36
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 01064_PLU_20170414
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-14b1b70380eae1320a57cf2109bc8fdd
Producteur Mairie de BRIORD

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BRIORD. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [5.4468740728612195,45.744638075494656,5.5180167279115135,45.79165758899464]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 19/09/2017
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
01064_orientations_amenagement_20170414.pdf OAP
01064_padd_20071109.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01064_prescription_surf_05_20071109.pdf Emplacement réservé
01064_rapport_20071109.pdf Rapport
01064_rapport_annexes_sanitaires_20071109.pdf Rapport annexes sanitaires
01064_reglement_20141024.pdf Règlement écrit
01064_reglement_graphique_1_20170414.pdf Règlement graphique 1
01064_reglement_graphique_2_20170414.pdf Règlement graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de BRIORD
Téléphone : None
Courriel : briord.commune@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : None
Courriel : ddt-geomatique@ain.gouv.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 01064 BRIORD depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.