08022_CC_20161121

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de ARREUX"



Informations

Nom du document DU_08022
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de ARREUX
Maillage 08022 ARREUX
Source Téléversement
Téléversé le 05/11/2021 à 09:38
Publié le 05/11/2021 à 15:00
Mis à jour le 05/11/2021 à 15:00
Statut
Version 2
Nom de l'archive 08022_CC_20161121
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-14ba9d986ef0f5544d22884b7feb38ed
Producteur Mairie - Arreux

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ARREUX. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 08022
    • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 05/11/2021.
Emprise [4.638142,49.815599,4.6839941,49.8375349]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 12/07/2021
Date de publication :
Date de révision : 05/11/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
08022_procedure_20161121.pdf Procédure
08022_rapport_20161121.pdf Rapport
08022_annexes_1_20161121.pdf Annexes 1
08022_annexes_2_20161121.pdf Annexes 2
08022_annexes_3_20161121.pdf Annexes 3
08022_liste_annexes_20161121.pdf Liste annexes
08022_liste_sup_20161121.pdf Liste sup
08022_sectorisation_graphique_20161121.pdf Sectorisation graphique
08022_sommaire_revision_20161121.pdf Sommaire revision

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Arreux
Téléphone : 03 24 54 93 97
Courriel : mairie.arreux@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 03 24 54 93 97
Courriel : mairie.arreux@orange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 08022 ARREUX depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.