31352_POS_20141113

Détail des informations pour les données: "Plan d'Occupation des Sols (POS) de la commune de MONDOUZIL"


Informations

Nom du document DU_31352
Titre du document Plan d'Occupation des Sols (POS) de la commune de MONDOUZIL
Maillage 31352 MONDOUZIL
Source Téléversement
Téléversé le 05/12/2022 à 11:10
Publié le 05/12/2022 à 11:34
Mis à jour le 23/05/2023 à 11:57
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 31352_POS_20141113
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-14bdc12638dc08cd87939b5088836192
Producteur Toulouse Métropole
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan d'occupation des sols (POS) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONDOUZIL. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31352
  • -
  • POS
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 05/12/2022.
Emprise [1.5421483,43.6188044,1.5778435,43.6419367]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/12/2022
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Toulouse Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : philippe.lavabre@toulouse-metropole.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Toulouse Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : philippe.lavabre@toulouse-metropole.fr


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Procédures en cours

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