83095_PLU_20241113

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PONTEVES"


Informations

Nom du document DU_83095
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PONTEVES
Maillage 83095 PONTEVES
Source Téléversement
Téléversé le 12/12/2024 à 17:26
Publié le 13/12/2024 à 09:39
Mis à jour le 13/12/2024 à 09:39
Statut
Version 6
Nom de l'archive 83095_PLU_20241113
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-14c4bc39a4dd0c6b696645ccc86bc494
Producteur Mairie de Pontevès

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PONTEVES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 83095
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.0168015,43.5139492,6.120421,43.5877171]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
83095_procedure_20241113.pdf Procédure
83095_rapport_20241113.pdf Rapport
83095_padd_20241113.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
83095_reglement_20241113.pdf Règlement écrit
83095_reglement_graphique_20241113.pdf Règlement graphique
83095_annexes_20241113.pdf Annexes
83095_info_lin_19_aep_eu_20241113.pdf Info lin 19 aep eu
83095_liste_SUP_20241113.pdf Liste SUP
83095_plan_SUP_20241113.pdf Plan SUP
83095_orientations_amenagement_20241113.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Pontevès
Téléphone : 0494771141
Courriel : secretariat@mairie-ponteves.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 0494771141
Courriel : secretariat@mairie-ponteves.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.