29217_PLU_20250915

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PONT-AVEN"


Informations

Nom du document DU_29217
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PONT-AVEN
Maillage 29217 PONT-AVEN
Source Téléversement
Téléversé le 14/10/2025 à 08:56
Publié le 14/10/2025 à 09:58
Mis à jour le 14/10/2025 à 09:58
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 29217_PLU_20250915
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-14cc37feec938b42a6cea9ee39947200
Producteur CONCARNEAU CORNOUAILLE AGGLOMERATION

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PONT-AVEN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 29217
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-3.8049456,47.843019,-3.7252396,47.9054965]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/09/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
29217_procedure_20250915.pdf Procédure
29217_rapport_1_20250915.pdf Partie 1
29217_rapport_2_20250915.pdf Partie 2
29217_rapport_3_20250915.pdf Partie 3
29217_padd_20250915.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
29217_prescription_surf_15_01_20250915.pdf Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques
29217_reglement_20250915.pdf Règlement écrit
29217_reglement_graphique_20250915.pdf Règlement graphique
29217_avap_20250915.pdf Avap
29217_dechets_20250915.pdf Dechets
29217_liste_sup_20250915.pdf Liste sup
29217_notice_assainissement_20250915.pdf Notice assainissement
29217_notice_eau_pluviale_20250915.pdf Notice eau pluviale
29217_notice_eau_potable_20250915.pdf Notice eau potable
29217_plan_assainissement_20250915.pdf Plan assainissement
29217_plan_eau_pluviale_20250915.pdf Plan eau pluviale
29217_plan_sup_20250915.pdf Plan sup
29217_ppri_20250915.pdf Ppri
29217_orientations_amenagement_20250915.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CONCARNEAU CORNOUAILLE AGGLOMERATION
Téléphone : Aucun
Courriel : loic.sandillon@cca.bzh
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : loic.sandillon@cca.bzh


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.