64021_PLU_20110830

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ANDOINS"


Informations

Nom du document DU_64021
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ANDOINS
Maillage 64021 ANDOINS
Source Téléversement
Téléversé le 16/04/2026 à 10:31
Publié le 16/04/2026 à 11:50
Mis à jour le 16/04/2026 à 11:50
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 64021_PLU_20110830
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-14f118571f38fd2b4e5e496a34449c65
Producteur Mairie d'Andoins
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'ANDOINS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 64021
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2011 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.2570339,43.2808762,-0.1944903,43.3207172]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/08/2011
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
64021_procedure_20110830.pdf Procédure
64021_rapport_20110830.pdf Rapport
64021_padd_20110830.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
64021_reglement_20110830.pdf Règlement écrit
64021_reglement_graphique_20110830.pdf Règlement graphique
64021_modification_simplifiee_20110830.pdf Modification simplifiee
64021_perimetre_DPU_20110830.pdf Perimetre DPU
64021_orientations_amenagement_1_20110830.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Andoins
Téléphone : Aucun
Courriel : emailmairie@andoins.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie d'Andoins
Téléphone : Aucun
Courriel : emailmairie@andoins.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 64021 ANDOINS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.