34111_PLU_20240610

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GANGES"



Informations

Nom du document DU_34111
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GANGES
Maillage 34111 GANGES
Source Téléversement
Téléversé le 04/07/2024 à 10:25
Publié le 08/07/2024 à 09:07
Mis à jour le 08/07/2024 à 09:07
Statut
Version 3
Nom de l'archive 34111_PLU_20240610
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1510ee934933c463aeccb694d0816ff5
Producteur Mairie de Ganges

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GANGES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 34111
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [3.6828413,43.9274913,3.7251668,43.9620518]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
34111_procedure_20240610.pdf Procédure
34111_rapport_20211216.pdf Rapport
34111_padd_20211216.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
34111_reglement_20240610.pdf Règlement écrit
34111_reglement_graphique_0_20211216.pdf Tableau d’assemblage
34111_reglement_graphique_1_20211216.pdf Règlement graphique 1
34111_reglement_graphique_2_20211216.pdf Règlement graphique 2
34111_0_Sommaire_20211216.pdf 0 Sommaire
34111_10_Classement_Sonore_20211216.pdf 10 Classement Sonore
34111_5a_Plan_des_SUP_20211216.pdf 5a Plan des SUP
34111_5b_Liste_des_SUP_20211216.pdf 5b Liste des SUP
34111_6_Liste_des_ER_20211216.pdf 6 Liste des ER
34111_7_Plan_du_DPU_20211216.pdf 7 Plan du DPU
34111_8_Incidences_Natura2000__20211216.pdf 8 Incidences Natura2000
34111_9_Annexes_Sanitaires_20211216.pdf 9 Annexes Sanitaires
34111_9f_GRT_GAZ_20211216.pdf 9f GRT GAZ
34111_9g_CartographieDesOLD_20211216.pdf 9g CartographieDesOLD
34111_orientations_amenagement_20211216.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.