86075_CC_20120511

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de CHOUPPES"


Informations

Nom du document DU_86075
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de CHOUPPES
Maillage 86075 CHOUPPES
Source Téléversement
Téléversé le 28/09/2022 à 08:21
Publié le 04/04/2025 à 14:41
Mis à jour le 04/04/2025 à 14:41
Statut
Version 1
Nom de l'archive 86075_CC_20120511
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1536ce616b5b4a8a8576b4fc1e718289
Producteur Commune de CHOUPPES

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHOUPPES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 86075
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2012 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.1018808,46.779488,0.2538328,46.8342853]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/05/2012

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
86075_procedure_20120511.pdf Procédure
86075_rapport_20120511.pdf Rapport
86075_info_surf_19_01_20120511.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
86075_info_surf_99_01_20120511.pdf Eléments du patrimoine à protéger
86075_liste_annexes_20120511.pdf Listes annexes
86075_plan_sup_20120511.pdf Plan sup
86075_sectorisation_graphique_20120511.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de CHOUPPES
Téléphone : Aucun
Courriel : chouppes@departement86.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : chouppes@departement86.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.