21113_PLU_20250910

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BROINDON"


Informations

Nom du document DU_21113
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BROINDON
Maillage 21113 BROINDON
Source Téléversement
Téléversé le 12/11/2025 à 14:44
Publié le 12/11/2025 à 16:18
Mis à jour le 12/11/2025 à 16:18
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 21113_PLU_20250910
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1539f5ea07a5331fc41a4040677b94fb
Producteur Pragma Projet

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BROINDON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 21113
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.0220396,47.1847192,5.0606627,47.2063634]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/09/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
21113_20160301_delib_prescription_R_20250910.pdf Délibération de prescription
21113_20201020_delib_debat_padd_R_20250910.pdf Délibération relative au débat sur le PADD
21113_20240529_delib_arret_R_20250910.pdf Délibération d’arrêt du document d’urbanisme
21113_20250910_delib_approbation_R_20250910.pdf Délibération d’approbation
21113_procedure_20250910.pdf Procédure
21113_rapport_20250910.pdf Rapport
21113_padd_20250910.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
21113_reglement_20250910.pdf Règlement écrit
21113_reglement_graphique_20250910.pdf Règlement graphique
21113_courrier_cc_assainissement_20250910.pdf Courrier cc assainissement
21113_info_lin_19_01_20250910.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
21113_info_surf_08_00_20250910.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
21113_info_surf_16_00_20250910.pdf Site archéologique
21113_info_surf_99_00_1_20250910.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
21113_info_surf_99_00_2_20250910.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
21113_info_surf_99_00_3_20250910.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
21113_liste_annexes_20250910.pdf Liste annexes
21113_liste_sup_20250910.pdf Liste sup
21113_notice_construire_en_terrain_argileux_20250910.pdf Notice construire en terrain argileux
21113_plan_sup_20250910.pdf Plan sup
21113_taux-taxe_amenagement_20250910.pdf Taux-taxe amenagement
21113_oap_18_00_20250910.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Pragma Projet
Téléphone : Aucun
Courriel : valentin.singer@pragmaprojet.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : valentin.singer@pragmaprojet.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.