32186_CC_20230113

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de LAMAGUERE"


Informations

Nom du document DU_32186
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de LAMAGUERE
Maillage 32186 LAMAGUERE
Source Téléversement
Téléversé le 31/01/2023 à 10:34
Publié le 04/02/2023 à 00:07
Mis à jour le 04/02/2023 à 00:07
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 32186_CC_20230113
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-156b225cf17e8ae9b578aa183e6fc740
Producteur mairie de Lamaguère

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LAMAGUERE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 32186
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.6506971,43.4726246,0.7178555,43.4995156]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/02/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
32186_procedure_20230113.pdf Procédure
32186_rapport_1_20230113.pdf Partie 1
32186_rapport_2_20230113.pdf Partie 2
32186_info_surf_99_00_appl_RNU_20230113.pdf Info surf 99 00 appl RNU
32186_liste_annexes_20230113.pdf Liste annexes
32186_liste_sup_20230113.pdf Liste sup
32186_plan_sup_20230113.pdf Plan sup
32186_sectorisation_graphique_20230113.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : mairie de Lamaguère
Téléphone : Aucun
Courriel : com.lamaguere@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : com.lamaguere@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.