27345_PLU_20240907

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA HOUSSAYE"



Informations

Nom du document DU_27345
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA HOUSSAYE
Maillage 27345 LA HOUSSAYE
Source Téléversement
Téléversé le 09/10/2024 à 08:44
Publié le 09/10/2024 à 11:40
Mis à jour le 09/10/2024 à 11:40
Statut
Version 1
Nom de l'archive 27345_PLU_20240907
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-15889181df200b3a991ad7e64dc58f3e
Producteur GEOSTUDIO

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA HOUSSAYE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 27345
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.7785509,48.9732382,0.8192093,49.0109975]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
27345_procedure_20240907.pdf Procédure
27345_rapport_1_20240907.pdf Partie 1
27345_rapport_2_20240907.pdf Partie 2
27345_rapport_3_20240907.pdf Partie 3
27345_rapport_4_20240907.pdf Partie 4
27345_padd_20240907.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
27345_reglement_20240907.pdf Règlement écrit
27345_reglement_graphique_1_20240907.pdf Règlement graphique 1
27345_reglement_graphique_2_20240907.pdf Règlement graphique 2
27435_liste_annexes_27345.pdf Liste annexes
27345_oap_1_20240907.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : GEOSTUDIO
Téléphone : Aucun
Courriel : gary@geostudio.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : gary@geostudio.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.