51188_PLU_20231212

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COURMAS"



Informations

Nom du document DU_51188
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COURMAS
Maillage 51188 COURMAS
Source Téléversement
Téléversé le 10/04/2024 à 16:00
Publié le 16/04/2024 à 10:48
Mis à jour le 16/04/2024 à 10:48
Statut
Version 2
Nom de l'archive 51188_PLU_20231212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-158c0f1186a8297987d1430d679be5c7
Producteur Communauté Urbaine du Grand Reims

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COURMAS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 51188
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [3.8931571,49.1809408,3.9278407,49.1991322]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/04/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
51188_procedure_20231212.pdf Procédure
51188_rapport_20231212.pdf Rapport
51188_padd_20231212.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
51188_reglement_20231212.pdf Règlement écrit
51188_reglement_graphique_20231212.pdf Règlement graphique
51188_info_surf_19_01_1_20231212.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
51188_info_surf_19_01_20231212.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
51188_info_surf_19_01_2_20231212.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
51188_info_surf_37_00_20231212.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
51188_liste_annexes_47_01_20231212.pdf Liste annexes 47 01
51188_liste_annexes_47_02_20231212.pdf Liste annexes 47 02
51188_liste_annexes_47_03_20231212.pdf Liste annexes 47 03
51188_liste_sup_20231212.pdf Liste sup
51188_plan_sup_20231212.pdf Plan sup
51188_prescription_surf_05_00_20231212.pdf Emplacement réservé
51188_orientations_amenagement_18_00_20231212.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.