11393_PLU_20250908

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TOUROUZELLE"


Informations

Nom du document DU_11393
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TOUROUZELLE
Maillage 11393 TOUROUZELLE
Source Téléversement
Téléversé le 12/09/2025 à 11:54
Publié le 12/09/2025 à 12:17
Mis à jour le 12/09/2025 à 12:17
Statut Publié
Version 8
Nom de l'archive 11393_PLU_20250908
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-15988e970da20f008fab1f42f12456a1
Producteur MAIRIE DE TOUROUZELLE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TOUROUZELLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 11393
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.6872571,43.2255624,2.7611853,43.2644147]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/09/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
11393_procedure_20250908.pdf Procédure
11393_rapport_20250908.pdf Rapport
11393_padd_20250908.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
11393_reglement_20250908.pdf Règlement écrit
11393_reglement_graphique_20250908.pdf Règlement graphique
11393_aep_20250908.pdf Aep
11393_assainissement_20250908.pdf Assainissement
11393_bruit_voirie_20250908.pdf Bruit voirie
11393_dpu_20250908.pdf Dpu
11393_liste_sup_20250908.pdf Liste sup
11393_ordures_menageres_20250908.pdf Ordures menageres
11393_patrimoine_archeologique_20250908.pdf Patrimoine archeologique
11393_pdipr_20250908.pdf Pdipr
11393_perimetre_forestier_20250908.pdf Perimetre forestier
11393_plan_sup_20250908.pdf Plan sup
11393_plomb_termites_20250908.pdf Plomb termites
11393_risques_20250908.pdf Risques
11393_taxe_amenagement_20250908.pdf Taxe amenagement
11393_oap_20250908.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MAIRIE DE TOUROUZELLE
Téléphone : Aucun
Courriel : contactmairie@tourouzelle.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contactmairie@tourouzelle.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 11393 TOUROUZELLE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.