60260_PLU_20160909

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FRESNOY-LA-RIVIERE"



Informations

Nom du document DU_60260
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FRESNOY-LA-RIVIERE
Maillage 60260 FRESNOY-LA-RIVIERE
Source Inconnue
Téléversé le 04/05/2018 à 10:21
Publié le 05/07/2018 à 12:21
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 60260_PLU_20160909
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-15adda49b208b07178a127bdce338dbd
Producteur Mairie de Fresnoy-la-Rivière

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FRESNOY-LA-RIVIERE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [2.893457129139863,49.266529911111675,2.9535448077230866,49.29117203433473]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60260_lexiques_20160909.pdf Lexiques
60260_orientations_amenagement_20160909.pdf OAP
60260_padd_20160909.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60260_prescription_surf_05_20160909.pdf Emplacement réservé
60260_procedure_20160909.pdf Procédure
60260_rapport_20160909.pdf Rapport
60260_reglement_20160909.pdf Règlement écrit
60260_reglement_graphique_20160909.pdf Règlement graphique
60260_sanitaires_20160909.pdf Sanitaires
60260_servitude_d_utilite_publique_20160909.pdf Servitude d utilite publique
60260_zones_lignes_eau_20160909.pdf Zones lignes eau

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Fresnoy-la-Rivière
Téléphone : Aucun
Courriel : commune.fresnoy.la.riviere@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : commune.fresnoy.la.riviere@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.