244400404_PLUi_20220204

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) NANTES METROPOLE"


Informations

Nom du document DU_244400404
Titre du document Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) NANTES METROPOLE
Maillage 244400404 PLUI NANTES METROPOLE
Source Téléversement
Téléversé le 22/02/2022 à 07:41
Publié le 22/02/2022 à 08:36
Mis à jour le 12/07/2022 à 08:39
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 6
Nom de l'archive 244400404_PLUi_20220204
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-15c1f3d8408a5193a74838a1a1f4a370
Producteur Nantes Métropole
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.