38115_PLU_20200212
Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARTIN-DE-LA-CLUZE"
Informations
Nom du document | DU_38115 |
Titre du document | Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARTIN-DE-LA-CLUZE |
Maillage | 38115 SAINT-MARTIN-DE-LA-CLUZE |
Source | Téléversement |
Téléversé le | 16/06/2020 à 18:10 |
Publié le | 17/06/2020 à 09:19 |
Mis à jour le | 17/06/2020 à 09:19 |
Statut | |
Version | 1 |
Nom de l'archive | 38115_PLU_20200212 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-15e084a369fdd173dc85e362a4a2e6ca |
Producteur | Mairie de Saint-Martin-de-la-Cluze |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MARTIN-DE-LA-CLUZE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
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Thème(s) INSPIRE |
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Mot(s) Clé(s) |
|
Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 17/06/2020. |
Emprise | [5.6298555,44.9652842,5.6939785,45.0173456] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 17/06/2020 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.
Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Mairie de Saint-Martin-de-la-Cluze
Téléphone : Aucun Courriel : mairie.smdlc@wanadoo.fr |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : mairie.smdlc@wanadoo.fr |
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Procédures en cours
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