38115_PLU_20200212

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARTIN-DE-LA-CLUZE"


Informations

Nom du document DU_38115
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARTIN-DE-LA-CLUZE
Maillage 38115 SAINT-MARTIN-DE-LA-CLUZE
Source Téléversement
Téléversé le 16/06/2020 à 18:10
Publié le 17/06/2020 à 09:19
Mis à jour le 17/06/2020 à 09:19
Statut
Version 1
Nom de l'archive 38115_PLU_20200212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-15e084a369fdd173dc85e362a4a2e6ca
Producteur Mairie de Saint-Martin-de-la-Cluze

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MARTIN-DE-LA-CLUZE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 17/06/2020.
Emprise [5.6298555,44.9652842,5.6939785,45.0173456]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38115_procedure_20200212.pdf Procédure
38115_rapport_20200212.pdf Rapport
38115_padd_20200212.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38115_reglement_20200212.pdf Règlement écrit
38115_reglement_graphique_20200212.pdf Règlement graphique
38115_classement_sonore_infrastructures_transports_terrestres_20200212.pdf Classement sonore infrastructures transports terrestres
38115_rapport_mise_en_conformite_source_de_pierrefeu_20200212.pdf Rapport mise en conformite source de pierrefeu
38115_reglementation_des_boisements_20200212.pdf Reglementation des boisements
38115_schema_directeur_alimentation_eau_potable_20200212.pdf Schema directeur alimentation eau potable
38115_schema_directeur_assainissement_2020212.pdf Schema directeur assainissement
38115_servitudes_20200212.pdf Servitudes
38115_sommaire_20200212.pdf Sommaire
38115_zonage_pluvial_20200212.pdf Zonage pluvial
38115_orientations_amenagement_20200212.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Martin-de-la-Cluze
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.smdlc@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.smdlc@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.