200068625_SCOT_20240220

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) ALPES-PROVENCE-VERDON"


Informations

Nom du document scot_200068625
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) ALPES-PROVENCE-VERDON
Maillage scot_200068625 SCOT ALPES-PROVENCE-VERDON
Source Téléversement
Téléversé le 11/04/2024 à 17:24
Publié le 17/04/2024 à 15:06
Mis à jour le 17/04/2024 à 15:07
Statut
Version 1
Nom de l'archive 200068625_SCOT_20240220
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-15e487ab5d6bcd3c7cf698161a0e6451
Producteur Communauté de communes Alpes Provence Verdon - Sources de Lumière

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT ALPES-PROVENCE-VERDON. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200068625
  • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/06/2018.
Emprise [6.2454012,43.7344827,6.9439611,44.3233096]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/04/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200068625_procedure_20240220.pdf Procédure
200068625_doo_20240220.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200068625_padd_20240220.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
200068625_rapport_20240220.pdf Rapport
200068625_annexe_20240220.pdf Annexe

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.