04065_PLU_20151012

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CRUIS"


Informations

Nom du document DU_04065
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CRUIS
Maillage 04065 CRUIS
Source Téléversement
Téléversé le 10/07/2023 à 16:13
Publié le 10/07/2023 à 16:28
Mis à jour le 10/07/2023 à 16:28
Statut
Version 4
Nom de l'archive 04065_PLU_20151012
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-15e4d2448d1b1a12839f63c105f0b5ce
Producteur Mairie de CRUIS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
04065_rapport_20071227.pdf Rapport
04065_padd_20071227.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
04065_reglement_20151012.pdf Règlement écrit
2007_12_27_recommandations.pdf 12 27

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

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