59501_PLU_20241219

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RIEULAY"



Informations

Nom du document DU_59501
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RIEULAY
Maillage 59501 RIEULAY
Source Téléversement
Téléversé le 17/01/2025 à 16:37
Publié le 17/01/2025 à 21:25
Mis à jour le 17/01/2025 à 21:25
Statut
Version 1
Nom de l'archive 59501_PLU_20241219
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-15e825423d2b137d029791e2cc02451b
Producteur Mairie de Rieulat

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RIEULAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 59501
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.2370247,50.3682249,3.2965214,50.4052282]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
59501_20120105_delib_approbation_M1_20241219.pdf Délibération d’approbation
59501_20120105_delib_arret_M1_20241219.pdf Délibération d’arrêt du document d’urbanisme
59501_20120105_delib_prescription_M1_20241219.pdf Délibération de prescription
59501_procedure_20241219.pdf Procédure
59501_rapport_1_20190710.pdf Partie 1
59501_rapport_2_20190710.pdf Partie 2
59501_rapport_3_20190710.pdf Partie 3
59501_rapport_4_20190710.pdf Partie 4
59501_rapport_5_20241219.pdf Partie 5
59501_padd_20190710.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
59501_reglement_20241219.pdf Règlement écrit
59501_reglement_graphique_20241219.pdf Règlement graphique
59501_Carte_synthese_diagnostic_agricole_20190710.pdf Carte synthese diagnostic agricole
59501_Diagnostic_ecologique_complementaire_20190710.pdf Diagnostic ecologique complementaire
59501_Etude_determination_ZH_20190710.pdf Etude determination ZH
59501_Etude_faisabilite_20190710.pdf Etude faisabilite
59501_Etude_paysage_patrimoine_20190710.pdf Etude paysage patrimoine
59501_Etude_pedologique_ZH_20190710.pdf Etude pedologique ZH
59501_Rapport_CE_20190710.pdf Rapport CE
59501_Terril_20190710.pdf Terril
59501_ccl_avis_CE_20241219.pdf Ccl avis CE
59501_etude_faisabilite_plan_masse_20190710.pdf Etude faisabilite plan masse
59501_liste_annexes_20190710.pdf Liste annexes
59501_plan_graphique_1_20241219.pdf Plan graphique 1
59501_plan_graphique_2_20241219.pdf Plan graphique 2
59501_OAP_20241219.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Rieulat
Téléphone : Aucun
Courriel : david.declercq@rieulay.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : david.declercq@rieulay.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.