10233_PLU_20251208

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MERY-SUR-SEINE"



Informations

Nom du document DU_10233
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MERY-SUR-SEINE
Maillage 10233 MERY-SUR-SEINE
Source Téléversement
Téléversé le 03/02/2026 à 11:33
Publié le 09/02/2026 à 12:50
Mis à jour le 09/02/2026 à 12:50
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 10233_PLU_20251208
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-15ec27e97825dea62b4ab312e2849a5c
Producteur Commune de Méry-sur-Seine
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MERY-SUR-SEINE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 10233
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [3.863115,48.4813985,3.9351765,48.5282334]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/12/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
10233_procedure_20251208.pdf Procédure
10233_rapport_1_20251208.pdf Partie 1
10233_rapport_2_20251208.pdf Partie 2
10233_rapport_3_20251208.pdf Partie 3
10233_padd_20251208.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
10233_reglement_20251208.pdf Règlement écrit
10233_info_lin_19_01_1_20251208.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
10233_info_lin_19_01_2_20251208.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
10233_info_surf_04_00_20251208.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
10233_info_surf_19_01_1_20251208.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
10233_info_surf_19_01_2_20251208.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
10233_info_surf_32_00_20251208.pdf Secteur de taxe d'aménagement
10233_info_surf_99_00_1_20251208.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
10233_info_surf_99_00_2_20251208.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
10233_info_surf_99_00_3_20251208.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
10233_info_surf_99_00_4_20251208.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
10233_liste_annexes_20251208.pdf Liste annexes
10233_liste_sup_20251208.pdf Liste sup
10233_plan_sup_20251208.pdf Plan sup
10233_orientations_amenagement_20251208.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Méry-sur-Seine
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.mery-sur-seine@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de Méry-sur-Seine
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.mery-sur-seine@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.