06056_CC_20040507

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de ENTRAUNES"


Informations

Nom du document DU_06056
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de ENTRAUNES
Maillage 06056 ENTRAUNES
Source Inconnue
Téléversé le 28/11/2016 à 19:57
Publié le 28/11/2016 à 21:54
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 06056_CC_20040507
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-15f08a3ab850a1098a303043c47eeeba
Producteur Mairie d'Entraunes

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ENTRAUNES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [6.744785394588051,44.184352985897924,6.7566078223188395,44.237449287251934]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-contenthttp://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/02/CNIG_CC_19042013.pdf
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
06056_etude_geologique_20040507.pdf Etude geologique
06056_etude_hydro_20040507.pdf Etude hydro
06056_liste_sup_20040507.pdf Liste sup
06056_plan_sup_20040507.pdf Plan sup
06056_reglement_graphique_20040507.pdf Règlement graphique
06056_rapport_20040507.pdf Rapport

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Entraunes
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@entraunes.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@entraunes.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.