69132_PLU_20260720

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MEYS"


Informations

Nom du document DU_69132
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MEYS
Maillage 69132 MEYS
Source Téléversement
Téléversé le 06/08/2026 à 14:21
Publié le 06/08/2026 à 14:39
Mis à jour le 06/08/2026 à 14:39
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 3
Nom de l'archive 69132_PLU_20260720
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Elaboration
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-15f7fc0ddd3ee226cabbe1537f357a81
Producteur Mairie de Meys
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MEYS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 69132
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2024.
Emprise [4.3641432,45.6625861,4.4501094,45.7000962]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/07/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
69132_procedure_20260720.pdf Procédure
69132_rapport_1_20260720.pdf Partie 1
69132_rapport_2_20260720.pdf Partie 2
69132_rapport_3_20260720.pdf Partie 3
69132_padd_20260720.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
69132_prescription_surf_16_01_20260720.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
69132_reglement_20260720.pdf Règlement écrit
69132_reglement_graphique_1_20260720.pdf Règlement graphique 1
69132_annexes_dechets_20260720.pdf Annexes dechets
69132_annexes_risques_20260720.pdf Annexes risques
69132_annexes_sanitaires_20260720.pdf Annexes sanitaires
69132_classement_sonore_20260720.pdf Classement sonore
69132_liste_sup_20260720.pdf Liste sup
69132_plan_sup_20260720.pdf Plan sup
69132_sup_I1_I3_20260720.pdf Sup I1 I3
69132_orientations_amenagement_1_20260720.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Meys
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.meys@cc-mdl.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Meys
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.meys@cc-mdl.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.