07338_PLU_20180329

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VERNOUX-EN-VIVARAIS"



Informations

Nom du document DU_07338
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VERNOUX-EN-VIVARAIS
Maillage 07338 VERNOUX-EN-VIVARAIS
Source Inconnue
Téléversé le 29/05/2020 à 11:22
Publié le 11/06/2020 à 11:45
Mis à jour le 11/06/2020 à 11:45
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 07338_PLU_20180329
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-160e3369538750cb44089828e6771e08
Producteur Mairie de Vernoux-en-Vivarais

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VERNOUX-EN-VIVARAIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 11/06/2020.
Emprise [4.589445499999995,44.86879449905666,4.699174500000002,44.944776499056715]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 13/02/2020
Date de publication :
Date de révision : 11/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
07338_info_surf_04_00_20180329.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
07338_info_surf_19_01_1_20180329.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
07338_info_surf_19_01_2_20180329.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
07338_info_surf_19_01_3_20180329.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
07338_info_surf_19_01_4_20180329.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
07338_liste_sup_20180329.pdf Liste sup
07338_orientations_amenagement_20180329.pdf OAP
07338_padd_20180329.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
07338_plan_sup_20180329.pdf Plan sup
07338_prescription_surf_05_01_20180329.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
07338_prescription_surf_05_02_20180329.pdf Emplacement réservé aux ouvrages publics
07338_procedure_20180329.pdf Procédure
07338_rapport_1_20180329.pdf Partie 1
07338_rapport_2_20180329.pdf Partie 2
07338_rapport_3_20180329.pdf Partie 3
07338_reglement_20180329.pdf Règlement écrit
07338_reglement_graphique_20180329.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Vernoux-en-Vivarais
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@vernoux-en-vivarais.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@vernoux-en-vivarais.fr


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Procédures en cours

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