89013_PLU_20230629

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de APPOIGNY"



Informations

Nom du document DU_89013
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de APPOIGNY
Maillage 89013 APPOIGNY
Source Téléversement
Téléversé le 12/07/2023 à 19:52
Publié le 12/07/2023 à 22:38
Mis à jour le 12/07/2023 à 22:38
Statut
Version 4
Nom de l'archive 89013_PLU_20230629
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-161bb97dd1b89741e7c5062eb7d63de9
Producteur Communauté de l'auxerrois

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'APPOIGNY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 89013
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.4833049,47.837719,3.5572228,47.8957868]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/07/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
89013_procedure_20230629.pdf Procédure
89013_rapport_1_20230629.pdf Partie 1
89013_rapport_2_20230629.pdf Partie 2
89013_rapport_3_20230629.pdf Partie 3
89013_padd_20230629.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
89013_reglement_20230629.pdf Règlement écrit
89013_reglement_graphique_0_20230629.pdf Tableau d’assemblage
89013_reglement_graphique_1_20230629.pdf Règlement graphique 1
89013_reglement_graphique_2_20230629.pdf Règlement graphique 2
89013_reglement_graphique_3_20230629.pdf Règlement graphique 3
89013_info_surf_02_00_20230629.pdf Zone d'aménagement concerté
89013_info_surf_04_00_20230629.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
89013_info_surf_14_00_20230629.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
89013_info_surf_19_01_20230629.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
89013_info_surf_37_00_20230629.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
89013_info_surf_99_00_20230629.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
89013_liste_annexes_20230629.pdf Liste annexes
89013_liste_sup_20230629.pdf Liste sup
89013_plan_sup_20230629.pdf Plan sup
89013_orientations_amenagement_20230629.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de l'auxerrois
Téléphone : 0386724300
Courriel : contact@agglo-auxerrois.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 0386724300
Courriel : contact@agglo-auxerrois.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.