21268_CC_20120327

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de FLAGEY-LES-AUXONNE"


Informations

Nom du document DU_21268
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de FLAGEY-LES-AUXONNE
Maillage 21268 FLAGEY-LES-AUXONNE
Source Inconnue
Téléversé le 11/09/2017 à 15:50
Publié le 11/09/2017 à 16:08
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 21268_CC_20120327
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-161ff48f697db9713efc8b45068e7064
Producteur Mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FLAGEY-LES-AUXONNE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [5.370456969994727,47.107538194620524,5.415433992781378,47.15290314788357]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/02/CNIG_CC_19042013.pdf
http://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/vkd1evhid6jdj5h4hkhyzjto/wms/v
http://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
21268_info_lin_19_20120327.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
21268_info_lin_99_20120327.pdf Autre
21268_info_pct_99_1_20120327.pdf autre relevant de la loi littoral
21268_info_pct_99_2_20120327.pdf autre relevant de la loi montagne
21268_info_surf_14_20120327.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
21268_info_surf_99_20120327.pdf Autre
21268_liste_sup_20120327.pdf Liste sup
21268_plan_sup_20120327.pdf Plan sup
21268_rapport_20120327.pdf Rapport

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : flagey.les.auxonne@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : flagey.les.auxonne@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.