56179_PLU_20180702

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PONT-SCORFF"


Informations

Nom du document DU_56179
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PONT-SCORFF
Maillage 56179 PONT-SCORFF
Source Inconnue
Téléversé le 23/10/2018 à 16:21
Publié le 30/10/2018 à 09:14
Mis à jour le 19/11/2019 à 15:39
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 3
Nom de l'archive 56179_PLU_20180702
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-162f3c60e53f3298a2d1fc2a2c385ded
Producteur
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.