05136_PLU_20260309

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-CREPIN"



Informations

Nom du document DU_05136
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-CREPIN
Maillage 05136 SAINT-CREPIN
Source Téléversement
Téléversé le 20/03/2026 à 19:36
Publié le 24/03/2026 à 12:00
Mis à jour le 25/03/2026 à 01:00
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 05136_PLU_20260309
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-1633ff032bf7f9a51c8bb1adfc764713
Producteur Mairie de SAINT-CREPIN
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-CREPIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 05136
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.5660432,44.6793083,6.6914591,44.7719638]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
05136_procedure_20260309.pdf Procédure
05136_rapport_1_20260309.pdf Partie 1
05136_rapport_2_20260309.pdf Partie 2
05136_rapport_3_20260309.pdf Partie 3
05136_padd_20260309.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
05136_reglement_20260309.pdf Règlement écrit
05136_reglement_graphique_20260309.pdf Règlement graphique
05136_SUP_20260309.pdf SUP
05136_SUP_plan_20260309.pdf SUP plan
05136_annexes_sanitaires_20260309.pdf Annexes sanitaires
05136_autres_annexes_20260309.pdf Autres annexes
05136_droit_preemption_urbain_20260309.pdf Droit preemption urbain
05136_emplacements_reserves_20260309.pdf Emplacements reserves
05136_plan_exploitations_agricoles_20260309.pdf Plan exploitations agricoles
05136_risques_20260309.pdf Risques
05136_oap_20260309.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de SAINT-CREPIN
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@saintcrepin.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de SAINT-CREPIN
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@saintcrepin.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 05136 SAINT-CREPIN depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de SAINT-CREPIN a approuvé une procédure de mise en compatibilité n°1 le 9 mars 2026.

      05136_PLU_MEC1_20260309  
05136_20260309_delib_MEC1_20260309.pdf