69125_PLU_20231211

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARCILLY-D'AZERGUES"


Informations

Nom du document DU_69125
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARCILLY-D'AZERGUES
Maillage 69125 MARCILLY-D'AZERGUES
Source Téléversement
Téléversé le 23/01/2024 à 11:59
Publié le 23/01/2024 à 12:14
Mis à jour le 23/01/2024 à 12:14
Statut
Version 10
Nom de l'archive 69125_PLU_20231211
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-164925bb6a313b8ee20fa77c4f5d22cc
Producteur Commune de Marcilly d'Azergues

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MARCILLY-D'AZERGUES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 69125
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [4.7174182,45.8493065,4.7428138,45.8876364]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/01/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
69125_procedure_20231211.pdf Procédure
69125_rapport_20231211.pdf Rapport
69125_padd_20231211.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
69125_prescription_surf_05_00_20231211.pdf Emplacement réservé
69125_reglement_20231211.pdf Règlement écrit
69125_reglement_graphique_1_20231211.pdf Règlement graphique 1
69125_reglement_graphique_2_20231211.pdf Règlement graphique 2
69125_info_lin_19_01_2_20231211.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
69125_info_lin_19_01_3_20231211.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
69125_info_lin_99_00_9_20231211.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (9)
69125_info_pct_19_01_5_20231211.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (5)
69125_info_pct_99_00_7_20231211.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (7)
69125_info_pct_99_00_8_20231211.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (8)
69125_info_surf_04_00_20231211.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
69125_info_surf_14_00_20231211.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
69125_info_surf_19_01_1_20231211.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
69125_info_surf_19_01_4_20231211.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
69125_info_surf_32_00_20231211.pdf Secteur de taxe d'aménagement
69125_info_surf_99_00_1_20231211.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
69125_info_surf_99_00_2_20231211.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
69125_info_surf_99_00_3_20231211.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
69125_info_surf_99_00_4_20231211.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
69125_info_surf_99_00_5_20231211.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
69125_info_surf_99_00_6_20231211.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (6)
69125_liste_SUP_20231211.pdf Liste SUP
69125_liste_annexes_20231211.pdf Liste annexes
69125_plan_SUP_20231211.pdf Plan SUP
69125_orientations_amenagement_1_20231211.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 69125 MARCILLY-D'AZERGUES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.